Création d'une association Neo-Geo Fans.

[megaman]

On peut juste ajouter un alinéa de type " les membres de droits perdent ce statu au bout de quatre année d'usage de ce statu". Ce qui donnera à l'association un peu de stabilité au départ, et ne sera pas source de conflits par la suite.
Sachant que, membre du bureau de droit, ne signifie pas que vous êtes obliger de siéger, de votez, etc. C'est un droit, vous vous en saisissez ou non.

ça vous semble bien?

[megaman]

Bon, j'ai changer la phrase comme suit, que j'ai ajouter au statu, concernant les membres de droits: "Les membres fondateurs perdent la fonction de membre de droit du bureau au bout de quatre années. ".

Je vous tient au courant pour le reste de la paperasse.

[megaman]

Bonjour tout le monde,

Les différents confinements on décaler, pour ne pas dire geler, les activités et la
mise en place de la future association Neo-Geo Fans. Mais les dé confinement successif sont venus comme autant de bonne nouvelle, et la réouverture de plus en plus nombreuses des conventions et événements de culture vidéo-ludique, nous permet d’envisager cette fin d’année avec (une relative) confiance.

Par souci de transparence, et afin de recueillir vos avis, je vous soumets une dernière fois les statu modifiés de la future association, ainsi que son règlement intérieur. Les changements sont minime, et je comprendrais celles et ceux qui aurait la flemme de tout relire patiemment, mais au moins, c’est là.

En résumé :
- J’ai supprimé toute indication concernant les « membres de droits », notion brouillonne qui ne faisait pas consensus, et qui n’est de toute façon pas nécessaire pour pouvoir déposer l’association en préfecture.
- J’ai fait de petits changements dans le règlement intérieur, de sortes à ce qu’il soit bien complet et claire pour chacun.

Une fois vos retours effectués, je soumettrais ce texte à signature aux président élus et au secrétaire. J’espère pourvoir déposer par Internet la demande de création de l’association auprès de la préfecture de Saint-Nazaire
dont dépend le siège social de l’association, à Saint-Père-en-Retz.

Vous vous en doutez, l’acceptation de la demande par la préfecture, avec ce que ça suppose de demande de précision de leur part (ils n’ont pas trop l’habitude de ce genre de demande…) peut prendre un certain temps.

Néanmoins, je croise les doigts pour qu’on ait nos status avant la mi-novembre. À cela suivra l’ouverture d’un compte en banque pour l’association, suivit rapidement, si la trésorerie le permet, des premiers devis pour une assurance. Je ne manquerais pas de vous tenir informés.

N’hésitez pas si vous avez des remarques ou des questions !

PS : merci les grammar nazi pour les fautes qui aurait échappé à mes relecteur/trice.

STATUTS
Article 1er – Titre
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
Neo-Geo Fans France.
Article 2 – Objet
L’association Neo-Geo Fans a pour objet de relier les joueurs de jeux vidéo, notamment ceux de la marque SNK et de sa console de jeu la Neo-Geo AES. Elle vise à en augmenter le nombre. Elle vise à une éducation à l’image, à la culture vidéo ludique. Elle se place dans une idée d’éducation populaire, de transmission et de partage.
Article 3 – Moyens
Pour se faire, elle organise des stands dans les festivals de culture vidéo ludique ou des conventions de jeux vidéo, japanimation... Elle organise ou participe à l’organisation de conférences, tables rondes, débats, animations d'événements (festivals, soirées jeux...). Dans la mesure de ses capacités, elle apporte son propre matériel (ou celui prêté par ses membres ou des tiers) à ses activités.
Elle entretient des relations d’informations et de coopération avec l’association de droit suisse Neo-Geo Fans qui œuvre dans le même domaine avec des buts semblables.
Article 4 – Siège social
Le siège social est fixé à : 1, chemin de la noé des bois, 44320 Saint-Père-en-Retz.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, une ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
Article 5 – Composition
L'association se compose de :
- membres actifs ou adhérents ;
- membres bienfaiteurs.
- membre d'honneur.
Article 6 – Admission
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Article 7 – Membres
Sont membres actifs les personnes à jour de la cotisation et qui participent aux activités ou qui ont été excusé de ne pas pouvoir participé aux activités.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle d’un montant supérieur à dix fois la cotisation des adhérents.
Le bureau peut proposer à des personnalités reconnues du milieu vidéoludique ou culturel au sens large, qui apportent soutien, conseil, aide occasionnelle... à l'association d'une façon ou d'une autre, de devenir membres d'honneur. Les personnes sollicitées sont libres, bien sûr, de refuser.
Article 8 – Radiation
La qualité de membre se perd par :
- la démission ;
- le décès ;
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 9 – Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- le montant des cotisations, contributions volontaires ;
- les subventions de l’UE, l'État, des régions, des départements et des communes ;
- Des prestations de services réalisées à l’occasion des animations, organisées ou co-organisées par l’association ;
- Des coréalisations, éventuellement.
Article 10 – Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil de 9 membres maximum, 9-X membres élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres élus sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- un président
- un secrétaire
- un trésorier.
En cas de vacance, le conseil peut pourvoir provisoirement au remplacement d’un de ses membres par un vote à la majorité.
Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 11 – Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du président. Les réunions du conseil pourront se faire sous forme de télé-conférence. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante.
Le Conseil d’Administration propose un règlement intérieur, comprenant le montant de la cotisation annuelle des membres ou adhérents.
Article 12 – Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Pour les délibérations, les décisions sont prises à la majorité, le quorum sera atteint lorsque le nombre de présents à l’assemblée ordinaire représentera ¼ plus une personne des adhérents.
Article 13 – Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 12. Il est tenu de la convoquer si la moitié plus un des membres inscrits et à jour de cotisation la demande.
Article 13 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association et à son fonctionnement ordinaire.
Article 14 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et, s'il y a lieu, l'actif est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Saint-Père-en-Retz, le 08/09/2021.

Signatures
XXX YYY ZZZ

[megaman]

Règlement intérieur association "Neo-Geo Fans France".


Article 1 - Conditions d’adhésion

L'association se compose de :
- membres actifs ou adhérents ;
- membres bienfaiteurs.
- membre d'honneur.

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

L'admission et le renouvellement des adhésions à l'association est de 10 euros, renouvelable chaque année, à l'occasion de l'assemblé générale. Les membres qui ne sont pas à jour de leur cotisation ne peuvent pas prendre part aux votes. Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion (par courriel ou sur papier).


Les Membres


Sont membres actifs les personnes à jour de la cotisation et qui participent aux activités ou qui sont excuser.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle d’un montant supérieur à dix fois la cotisation des adhérents.
Le bureau peut proposer à des personnalités reconnues du milieu vidéoludique ou culturel au sens large, qui apportent soutien, conseil, aide occasionnelle... À l'association d'une façon ou d'une autre, de devenir membre d'honneur. Les personnes sollicitées sont libres, bien sûr, de refuser. Leur cotisation est gratuite.


Article 2 - Procédures disciplinaires

Radiation

La qualité de membre se perd par :
- la démission, qui doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
- le décès ; en cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.



Article 3 - Organisation interne du conseil d’administration, du bureau et de l'assemblé générale. Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil de 9 membres maximum, 9-X membres élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres élus sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- un président
- un secrétaire
- un trésorier.

En cas de vacances, le conseil peut pourvoir provisoirement au remplacement d’un de ses membres par un vote à la majorité.
Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du président. Les réunions du conseil pourront se faire sous forme de visio-conférence (webcam). Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante.
Le conseil d’administration propose un règlement intérieur, comprenant le montant de la cotisation annuelle des membres ou adhérents.


Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelques titres qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Pour les délibérations, les décisions sont prises à la majorité, le quorum sera atteint lorsque le nombre de présents à l’assemblée ordinaire représentera ¼ plus une personne des adhérents.

Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 12. Il est tenu de la convoquer si la moitié plus un des membres inscrits et à jour de cotisation la demande.

Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et, s'il y a lieu, l'actif est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.


Article 4 : Matériel de l'association et son usage, matériel des membres ou de tiers et de son usage

Que ce soit par don, ou achat, l'association Neo-Geo Fans France possède sont propre matériel (télévision, consoles, jeux, accessoires, décorations, poster, documentation, meuble, etc.). Ce dernier est stocké au siège social de l'association, et fait l'objet d'une assurance contre le vol, la casse et la perte (pendant et en dehors des événements organisés par l'association). Le matériel de l'association sert aux usages prévus par les statuts, incluant : festivals et conventions de culture vidéoludique et autres, japanimation, événements culturels ou marchands de toute sortes. L'association se réserve le droit d'organiser avec son matériel des événements privatifs, réserver à ses membres ou à des tiers/ partenaires de l'association.

Les membres de l'association, ou des tiers/partenaires, qu'ils soient présents ou non lors des événements ou dans leurs organisations, peuvent prêter du matériel à l'association. Le matériel et les accessoires doit être inventorié et étiqueté. Ce matériel peut être prêté de façon ponctuelle, ou être mise à la disposition de l'association pour une longue durée. Ce matériel reste à leur nom, et doit être couvert par une assurance en cas de vol, perte ou dégâts. Ceci ou par l'association, ou par le membre/tiers/partenaires, si cela n'est pas possible. L'association Neo-Geo Fans France ne peut pas être tenue responsable de l'usure normale (griffure d'usage, usure du matériel dû à une utilisation approprié, entreposage durant de longue période, trace d'insertion des cartouches, etc.) du matériel, des accessoires, et des équipements.


Article 5 : Echange et vente du matériel de l'association ou de tiers

Une fois un fond de roulement (jeux, consoles, TV et accessoires de remplacement) suffisant acquis, l'association Neo-Geo Fans France se réserve le droit d'échanger ou de vendre du matériel donnée par ses membres ou des tiers. Ceci afin d'assurer l'équilibre du budget de l'association, ou de financer de nouvelles acquisitions pour les besoins de l'association.

Si des membres ou de tiers souhaitent confier la vente de matériel à l'association, la chose est possible, un pourcentage du montant de la vente, négocier de gré à gré, sera demandé, pour abonder le budget de l'association.


Article 6 : Usage du budget et des rentrée financières de l'association

L'usage des subventions, cotisations des membres, dons, etc, est priorisé comme suit :

- payement des différentes assurances à l'année couvrant le matériel de l'association.

- remboursement des différents frais (déplacement, de bouches, hôtel...) des membres de l'association et des tiers aidant bénévolement l'association dans les différents événements qu'elle organise. Étant entendu que les membres et tiers peuvent refuser ces remboursements, qui viendront abonder le budget de l'association.

- achat de fourniture de bureau, et du nécessaire aux bons usages de l'association, pour l'organisation de nos tournois et événements.

- achat du fond de roulement pour nos stands (accessoires, fournitures, renouvellement télévision, câbles, manettes, jeux, etc.).

- achat du nouveau matériel pour enrichir la collection et les possibilités de nos événements.

Article 7 : modèle type de bulletin d’adhésion.

Le bulletin d’adhésion doit contenir les informations suivantes :

- Nom, prénom, pseudonyme dans le milieu du jeux/des forums internet de jeux vidéo.
- Adresse complète, numéros de téléphones et contact courriel.
- Indication si le membre est volontaire ou non pour participer à des actions de
l’association dans sa région, et au-delà. Si oui, il doit préciser les zones géographiques
concernées.
- Matériel de jeux vidéo en lien avec la marque SNK que le membre possède, qu’il soit
susceptible ou non de le prêter à l’association.


Le 09 09 2021

[KuK]

L'assemblée générale ordinaire "peut se tenir de manière physique ou numérique"

L'association peut vendre des produits dérivés (affiches, moogs, livres, CD, etc.) réalisé par elle meme ou réalisé par des tiers en y rajoutant un % sur le prix de vente.

[lekteur]

L'assemblée générale ordinaire "peut se tenir de manière physique ou numérique"

L'association peut vendre des produits dérivés (affiches, moogs, livres, CD, etc.) réalisé par elle meme ou réalisé par des tiers en y rajoutant un % sur le prix de vente.

"L'association peut vendre des produits dérivés (affiches, moogs, livres, CD, etc.) réalisés par elle meme ou par des tiers."

Sinon t'es obligé de marger alors que tu peux avoir envie de donner un coup de pouce à un créateur en lui offeant un espace de vente. Après on peut toujours rajouter 0%, voire -25% si le trésorier est bourré

[KuK]

Je réserve l'espace de vente à 0% sur les ventes

[fatir]

Oui, megaman, on était d'accord pour se partager un peu d'argent public il me semble. J'ai pas compris, t'as besoin que je t'envoie un RIB ?

[KuK]

Oui, megaman, on était d'accord pour se partager un peu d'argent public il me semble. J'ai pas compris, t'as besoin que je t'envoie un RIB ?

[megaman]

KuK: merci pour ta contribution, je vais l'ajouter.

lekteur : la marge peut être de zero pourcent, si l'on veut encourager la personne. Après, pour ce genre de cas, l'idée c'est de prendre une petite marge en plus du prix demander par la personne, histoire que ça ne lui coute rien et que ça rapporte un petit sous à l'association. C'est par pour faire mon hollandais de base, mais l'asso à genre RIEN en caisse, et les cotisation ça fait très peux. Hors, juste pour faire fonctionner l'asso, on va avoir besoin d'argent: il y a des frais pour le compte en banque, il va falloir amasser pas mal de sous pour l'assurance, puis le remboursement des frais quand les festival ne s'en acquitte pas...

Re Kuk : par contre, si tu n'est pas presser (pour l'instant, et au mieux, on fait 5 conventions par ans), tu peux envoyez du matos qu'on vendra avec plaisir en convention, moyennant un petit pourcentage dessus.

Fatir : patience gros, " on les baises quand même".

[megaman]

Bonsoir tout le monde.

Bon, c'est la dernière ligne droite. Il faut que je rédige le procès-verbal de l'assemblé général constituant de l'association Neo-Geo Fans France.
Faire cette assemblé général en physique me semble impossible, vue le dispersement géographique des membres de Neo-Geo Fans. Il s'agira donc d'une assemblée "Virtuel", qui va ne faire qu'entériner la création de l'association, la validation des statuts et du règlement intérieur que je vous ai soumis ici, et l'élection du bureau que je vous ai tous également soumis.

Cependant, une AG fondatrice avec trois membres qui se présente pour le bureau, ça ne fait pas très sérieux. Aussi, j'aurais besoin de quelques noms supplémentaires (une dizaine est largement suffisant.). Votre nom et prénom, et par la même, l'engagement, une fois que l'association sera déposer et un compte bancaire crée au nom de l'association, de souscrire à votre cotisation. 10 euros par an, et les cotisations versées cette année seront valables pour l'année prochaine. Rien à signé. Je ferme cette demande vendredi soir minuit, histoire qu'on avance. Si vous ne voulez pas que votre nom et prénom apparaisse ici, vous pouvez me l'envoyez par MP.

Merci à vous tous et toutes.

[megaman]

A priori c'est bon, on va faire sans. j’espère pouvoir vous annoncer la création de l'association d'ici la fin du mois.

[Ryuga]

Joli boulot

[megaman]

Merci! C'est beaucoup de boulot, quand on a un peu la phobie de l'administration comme moi Mais j'ai appris plein de truc! les documents sont terminé. j'enclenche un processus un peu long et chiant pour obtenir les signature numérique de toute les personnes nécessaires, et ça devrait être bon.

[Tarma]

Merci! C'est beaucoup de boulot, quand on a un peu la phobie de l'administration comme moi

Ah toi aussi tu ne déclares rien au fisc ?